Jacques Baudrier

De: Jacques BAUDRIER
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
4°
représentant du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Groupe:
Haut Comité du système de transport ferroviaire
JORFTEXT000031594079(source JORF)
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Baudrier (Jacques, Maurice, Marie)
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Baudrier (Jacques)
Objet:
le diplôme de cet établissement
III. - Promotion 1988
Groupe:
École supérieure des sciences économiques et commerciales (E.S.S.E.C.) en 1989
JORFTEXT000000716565(source JORF)
diplome
13 Avril 199013/04/1990
De: Baudrier (Jacques)
trésorier-payeur général du Rhône et de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Lyon
Assesseur titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000714919(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990